Philippe Sanguinede, président de France Nano Récif
Cité dans un billet que nous avons publié le 14 mai 2013, sur le blog de l'aquarium à la maison, sur un compte-rendu de l'assemblée générale de la Fédération Française d'Aquariophilie, Philippe Sanguinede tient à éclairer sa position et celle de France Nano récif, l'association qu'il préside, quant à la législation sur le commerce des boutures de coraux par les amateurs, entre autre.
Rappelons quelques faits. En février dernier, les services des douanes intervenaient lors de la bourse de Sallertaine (en Vendée) pour contrôler un amateur qui faisait commerce de boutures de coraux. À savoir que tout corail vendu doit l'être avec un numéro de CITES, qui assure sa traçabilité. Il en de même pour toutes les boutures qui en découlent. Encore faut-il être informé de cette législation, et être en possession de ce numéro, que les commerçants traînent parfois à donner. Laissons cet amateur aux prises avec les douanes, le propos étant ici le flou de la législation, la cohérence de la pratique et sans doute les enjeux qui sont en cause.
Philippe Sanguinede explique donc :
« Nos démarches actuelles s'inscrivent toutes dans le sens de la responsabilité et du respect envers les personnes.
Mais ayant trait avec des animaux, et prélevés dans la nature de surcroit, le respect et la protection des animaux a toujours été un point crucial. Cela concerne deux domaines : les animaux déjà en captivité et les animaux dans le milieu sauvage.
Le problème de la légalité des boutures coralliennes en France est un sujet qui nous a toujours tenu à cœur, car si notre association en interdit dans ses espaces la vente, elle en prône les échanges et les dons par philosophie.
La saisie de Sallertaine a jeté la communauté récifaliste francaise dans un très grand trouble, d'autant plus grand que le PRODAF s'en était réjoui quelques jours après, et avait tenu des termes peu gracieux envers les amateurs, et que le peu d'informations précises obtenues auprès des intéressés et des témoins à ce moment-là ne correspondaient en rien aux informations données auparavant.
En qualité de responsables associatif et de forum, il nous a semblé essentiel à la fois de calmer les esprits et de comprendre ce dont on était accusé dès ce jour-là.
Il n'existe pas de guide légal concernant l'aquariophilie disponible. Il faut absolument se rendre compte de la réalité du monde récifaliste francais. Il y a des associations et des clubs locaux d'un côté, et de l'autre, un très grand nombre de personnes qui n'en font pas partie et qui tirent informations et conseils des boutiques et surtout des forums. Pour quantité de raisons, le lien entre ces deux mondes est très mince, voire inexistant.
Donc n'ayant pas accès aux connaissances des autres structures, nous nous sommes lancés dans la lecture difficile des textes légaux dont le point de départ est la Loi Cadre de la Convention de Washington, puisque tous les coraux durs et quelques exceptions dans les coraux mous sont soumis à l'Annexe 2, dont le but est la protection des populations sauvages en en règlementant le commerce international. La Convention est ensuite appliquée dans les textes de ratification européenne, eux même traduits dans le droit français. Le tout allant dans le sens du durcissement progressif des obligations légales auxquelles sont soumis les détenteurs de coraux.
En France, le bras armé de l'Administration est le Service des Douanes, et dans les rapports légaux avec elles, le droit français est inversé : l'accusation n'a pas charge de prouver la culpabilité mais la personne mise en cause doit prouver son innocence. De surcroit, l'Officier a tout loisir d'interpréter les textes légaux. Cela oblige d'autant plus à la compréhension de la loi, que, d'une part obligation nous est faite de la connaître et de l'appliquer et d'autre part, si il y a suspicion d'un outre-passement, c'est à la personne de connaître la limite.
Une notion clef s'est vite détachée : la légalité de l'obtention. Elle donne lieu à des différences d'interprétation. Etait-ce apporter la preuve que l'on a bien eu régulièrement l 'animal par fait d'achat, de cession ou de don (nous avions d'ailleurs créé un bon de cession d'ailleurs des années auparavant pour mettre en œuvre une traçabilité) ? Ou le fait que la colonie d'origine était bien rentrée légalement sur le Territoire Européen ?
Difficile de trancher. Mais la nature des rapports de droit avec la Douane nous a semblé imposer le fait qu'à accusation, nous devions opposer parole des Autorités, et non une interprétation personnelle. Donc, le cas échéant, poser des questions.
Deux faits troublants entrent alors en jeu.
Le premier est que les informations qui ont circulé des années sur le net se sont avérées fausses. Elles ont même parfois copié l'application de lois mise en vigueur à l'Etranger. D'autant plus, que nous n'avions absolument aucune indication légale ni démenti officiel. J'avais contacté la DSV parisienne pour connaître les modalités légales concernant le bouturage et été mal renseigné. Donc pas de communications officielles, mauvaises lectures, rumeurs, mauvaises pratiques qui ont fait que, lors des cessions, les coraux cédés ne l'ont pas été avec le numéro de dossier d'importation sur le territoire européen ou CITES et que cette information capitale a été perdue.
Le deuxième fait est qu'un certain nombre de commerçants ne donnent pas le CITES lors de l'achat, jugeant que cela n'est pas nécessaire. Cela est vrai en France, mais aussi en Belgique ou en Allemagne par exemple. A leur décharge, ils ne reçoivent parfois les factures accompagnées des CITES de la part de leur propre fournisseur que bien plus tard après avoir mis en vente les animaux. Mais, il faut dire aussi, que contrairement aux lois commerciales, certaines enseignes n'affichent pas non plus les prix aux clients, d'où des dérives flagrantes. Donc, force est de constater parfois des pratiques fort douteuses chez les professionnels.
En résumé, acquérir un animal dans un de ces deux cas met l'acheteur en illégalité.
L 'ampleur de la situation critique devient d'autant plus grande qu'un changement de taille est intervenu dans les décennies qui ont suivi la mise en place de la Convention.
Une parole d'un des membres dirigeants de la FFA a été particulièrement éclairante. En substance : quand la loi a été faite, on achetait les coraux en boutique et ils mourraient de leur belle mort dans le bac de l'acheteur quelques temps après. Hors les avancées techniques et scientifiques ont changé la donne, car depuis cette époque les coraux se reproduisent ! Pas un peu ! Mais, du fait de leur biologie, chaque fragment est à même de donner en quelques temps une colonie entière, moyennant bons traitements.
Deux conséquences. Un, le nombre de coraux sans CITES augmentent exponentiellement. Deux, les amateurs ayant vraiment soin de leurs animaux et ne voulant pas tuer ces morceaux de colonie, plus l'obligation des textes CITES qui est faite de tout faire pour le bien être de l'animal mais qu'ils ignorent, on doit se séparer de cette masse d'animaux, d'où dons, échanges et ventes.
De surcroit, nous avons identifié également un autre problème. Il existe de nombreux cas où des coraux durs arrivent sous forme de larve ou de fragment apparemment morts sur d'autres supports. Ce peut être des coraux durs ou des pierres vivantes, alors le CITES porte sur le support mais la larve ou le fragment n'a aucune existence légale. Soit cela arrive dans une colonie d'animaux non soumis à CITES, et là rien du tout.
L'ensemble de toutes ces causes fait que rares sont les récifalistes français qui ne sont pas en illégalité, ou plutôt, quasiment tous les récifalistes francais sont susceptibles d'être condamnés.
La remarque de la personne de la FFA nous a conforté dans la certitude que l'information principale était l'entrée légale sur le Territoire Européen et sa tracabilité. Que faire quand cette information a été perdue ? De surcroît, il nous semblait assez rocambolesque d'être mis en accusation par les mêmes personnes dont le non respect des devoirs dans le cadre des traités de ratifications européens nous mettait dans l'illégalité.
C'est un peu antérieurement à cette étape et parce que nous avions choisi de mettre en garde toutes les structures qui faisaient après Mars des bourses dont nous avions connaissance, que nous sommes rentrés en contact avec la FFA, qui renouait par là même avec une structure Internet. Même si nous avons choisi d'établir à cette période un partenariat avec elle, nous avons souhaité conserver notre liberté de ton, d'autant plus que nos engagements sur d'autres fronts ne vont pas exactement dans la même direction.
Puisque nos problèmes juridiques nous mettaient en présence de trois étages décisionnaires, nous avons donc opté pour écrire à la Ministre de l'Ecologie, de l'Environnement et du Développement Durable de l'époque, Mme Delphine Batho, mais aussi à l'Union Européenne et au Secrétariat du Cites en Suisse, en mettant en lumière pour chacun les difficultés rencontrées et en faisant des propositions. Ces lettres faisaient suite à des courriers déjà envoyés par la Fédération qui n'avaient jamais fait l'objet de réponse de la part des autorités. L'important était pour nous de clarifier la situation pour les récifalistes, amateurs ou entreprises.
Une lettre nous a été envoyée par le Ministère et nous remercions vivement les personnes en charge du dossier qui, non seulement ont pris le temps de lire, mais aussi de réfléchir et de nous apporter des réponses argumentées. Quelques jours plus tard, une lettre provenant de l Union Européenne nous signalait que ces réponses avaient été également transmises à Bruxelles.
A l'heure actuelle, si nous avons reçu des précisions très claires sur nos obligations et sur les bonnes pratiques à suivre, tous les problèmes soulevés n'ont pas trouvé réponse. Nous avons publié et transmis cette lettre réponse de manière à ce que chaque récifaliste suive ces prérogatives, connaisse ses devoirs et sache ce qu'on n'est pas en droit de lui reprocher. C'était notre motivation première : avoir une réponse des Autorités.
Les faits d'importance clarifiés par le Ministère sont les suivants :
Chaque corail dur entré sur le Territoire européen doit être accompagné de son CITES et fourni à l'acheteur ou acquéreur et, ensuite, il nous a été indiqué une procédure à suivre pour établir la tracabilité des boutures produites sur notre territoire.
Les deux problèmes restant demeurent :
-Dans le cadre du bouturage d'un animal sur le territoire, la personne qui ne pourra plus retrouver la personne ou enseigne ou certificat, sera susceptible d'être pénalisée. Quelle solution pouvons nous trouver pour cette personne ?
-En cas de passager clandestin, comment à nouveau remettre en situation légale le détenteur ?
Nous avions proposé à Mme Delphine Batho de détourner un bon CERFA pour établir un inventaire et donc donner une identité à l'animal. Réponse argumentée nous a été opposée à cela, même si la pertinence de l'idée a été relevée. Il nous semble donc raisonnable de travailler sur le moyen de redonner une légalité au détenteur et une identité au corail, d'autant plus que celui-ci a de grandes chances de produire des boutures qui devront porter l'identité de la colonie mère. Mais charge à nous de clarifier à un instant T la situation grâce aux directives des Autorités et à une procédure exceptionnelle dans un certain nombre de cas. Mais il est quasiment certain que chaque aquariophile sera dans ce cas, pour au moins un de ces animaux.
Depuis, une seconde saisie a été effectuée par la même équipe des Douanes, mais cette fois-ci au domicile d'un particulier faisant collection et ayant acheté via le net des squelettes de coraux durs, eux aussi soumis aux mêmes exigences légales. Les deux personnes intéressées nous ont communiqué les doubles des procès verbaux rédigés par les Autorités.
Donc, depuis le communiqué de l'AG de la FFA, nous nous félicitons de voir les choses commencer à évoluer dans le bon sens pour les récifalistes francais. Charge aux autres états européens de procéder de même et peut être de modifier les exceptions des lois CITES vis à vis des coraux. Il existe en effet des aménagements prévus pour les végétaux en Annexe I, mais qui, reproduits en milieu contrôlé, glissent en Annexe 2. Du fait de la propension immense des coraux durs à se reproduire par bouturage, proche d'une manière végétative, peut être serait il opportun d'examiner la question.
Quoi qu'il en soit, notre priorité est de protéger le récifaliste francais.
La lettre du Ministère va être transmise aux deux personnes chez qui il y a eu perquisition. Maintenant, à eux de voir les démarches qu'ils pourraient entreprendre, en ayant connaissance de surcroit des textes maintenant portés à la connaissance du public récifaliste et clairement identifiés comme textes de référence.
Il faut souligner qu'à une époque où beaucoup essaient de trouver des dérogations aux lois, nous nous battons pour rentrer dans un cadre légal et obtenir l'application des lois à notre endroit !
Notre existence depuis presque 12 ans, et six années d'administration d'une structure qui combinent à la fois forum, rencontres, sorties parfois, a permis aussi de dégager une identité forte. Le fait que nous ayons eu pendant des années une moyenne d'age jeune, aux alentours de 25 ans voire moins, maintenant des membres qui vont de 15/16 à plus de 70 ans, a certainement contribué à intégrer dans notre philosophie des valeurs actuelles portées sur l'Environnement, sur les problèmes climatiques et écologiques. De plus la richesse des sensibilités que nous apporte la multi-nationalité de nos membres dont la plus grande part sont bien sur français, belges et suisses, mais peu de zones géographiques dans le monde ne nous ont pas consulté au fil des ans, a aussi contribué à cette élaboration.
Au fil des ans, nous avons bâti, par le biais d'un regard particulier sur le « petit », un intérêt et un respect du vivant en général. Et donc une conscience et une réflexion propre s'est élaborée.
De toutes les années de présence quotidienne auprès des membres (à l'heure actuelle, sur 365 jours courants, chaque jour environ 465 IP nouvelles nous lisent), nous avons tiré des enseignements.
Premièrement, force est de constater que les espèces proposées sur le marché francais ne sont pas pour une grande partie issues de l'élevage. De nombreux coraux durs à petits polypes, certains à grands polypes, des coraux mous sont élevés. Certains invertébrés sont élevés. Un nombre quand même réduit de poissons. Les coraux sont élevés en territoire européen ou en milieu tropical. Les poissons à l'étranger, et le seul établissement d'élevage francais pour les poissons a fermé l'automne dernier.
Tout le reste provient du prélèvement en milieu naturel. Et pour l'essentiel, ce sont des espèces provenant du monde Indo-Pacifique. Les espèces américaines sont rares et les importations en provenance des USA encore plus.
Il ne faut pas se voiler la face : sur certaines espèces dont la répartition est très localisée, le prélèvement peut être une véritable menace, et certains peuplements sauvages ont véritablement été mis à mal. Donc, nous n'hésitons pas à dire que l'extraction d'un nombre d'animaux des systèmes de chaine alimentaire et à des fins aquariophiles fait de nous de véritables prédateurs et pose un vrai problème.
D'où la nécessité de contrôler le commerce de ces espèces et pas seulement celles soumises à CITES, d'exiger que la qualité de l'approvisionnement s'améliore encore de manière à ce que un fort pourcentage d'animaux ne meurent dans les bacs de capture, chez les importateurs et dans les animaleries.
La deuxième revendication que nous avons est la mise en place d'une liste d'animaux qui ont des besoins biologiques si spécifiques que leur présence dans le circuit animalier les condamne obligatoirement à mort en quelques semaines, parce que les particuliers n'ont ni les connaissances ni les capacités techniques de les maintenir. Nous militons donc pour que ces animaux, invertébrés comme les coraux et gorgones non symbiotiques, et certaines espèces de poissons ne soient plus proposés aux particuliers mais réservés à des capacitaires.
Les années nous permettent aussi d'affirmer que chez les amateurs, mis à part certaines très rares espèces d'invertébrés (coraux mis à part) et poissons comme les Pterapogon sp., il n'y a pas de reproduction ! Ou alors chez des très rares particuliers avec des installations elles aussi très particulières. Donc, à la question : faut il ne pas mettre en place des interdictions pour que, éventuellement, il y ait de rares cas de reproduction et faire continuer le massacre chez quantités de gens, nous avons le courage de dire non !
De toute façon, les multiples bruits circulant sur des groupes œuvrant pour des interdictions en aquariophilie doivent nous faire comprendre que le temps est venu d'utiliser le balai, non seulement sur le pas de la porte, mais surtout dans notre maison, si nous ne voulons pas que d'autres décident à notre place ! Et nous trouvons, que des populations souveraines, comme à Hawaïï, par exemple, peuvent légitimement avoir la tentation d'interdire les exportations de leur faune marine vers d'autres pays à des seules fins ornementales. D'où effectivement des espèces que le particulier n'aurait plus la possibilité de trouver dans le commerce. Sur le même plan, nous voyons se dessiner avec beaucoup d'inquiétude les projets de certificats visant à la possibilité de détention des animaux marins qui seraient rendus nécessaires pour les amateurs. Il s'agit d'une limitation flagrante à la liberté d'être un débutant et qui laisserait la pratique de notre passion aux seules personnes pratiquant déjà le récifalisme. A notre gout, cela procède d'une méconnaissance importante des milliers de nouveaux aquariophiles qui sont venus à la discipline par les voies du Net et des boutiques. Et sur ce point, nous invitons le monde professionnel a également se prononcer car il y a là, à notre avis, une très grande menace sur leur chiffres d'affaires immédiat et futur. Les personnes qui ont de telles idées doivent s'expliquer. Ceci étant, si il n'y avait pas eu le net, il n'y aurait pas eu autant de débutants qui deviennent des Noms dans le monde amateur et des références dans les domaines professionnels attenant à notre discipline.
Donc, pour les poissons et les invertébrés sessiles, nous sommes partisans de vraiment examiner les conséquences des prélèvements sur les populations sauvages et de statuer, mais fa garder les vannes ouvertes pour les espèces dont les populations sont importantes, et de regarder en profondeur le cas des espèces où les captures ont un impact pouvant porter à conséquence. Dans cet optique, nous sommes plutôt pour l'élargissement de l'esprit de la Convention de Washington.
Pour les coraux reproductibles, nous proposons l'alternative de l'élevage national ou européen. De nombreuses espèces sont acclimatées depuis longtemps, les boutures circulent. Nous proposons de travailler conjointement avec les autorités et les partenaires commerciaux pour que les animaux issus des aquariums particuliers puissent, comme dans d'autres secteurs d'activités animaliers, être intégrés aux circuits commerciaux.
Il n'y a que des avantages !
Souches établies et solides. Tailles adaptées à des demandes qui s'orientent vers des bacs de plus en plus petits.
Pas de risque de transport et pas de frais de transport pour le commerçant. Les animaux sont à proximité immédiate souvent de sa boutique.
Réduction des pollutions dues aux transports, aux frets
Réduction des déficits commerciaux vis à vis de l'étranger, dans la petite mesure de notre participation.
Le bouturage trouve sa solution alors, si tant est que tout le monde respecte la loi.
Nous avons là une démarche commerciale, légale mais aussi idéologique. L'aquariophilie marine d'il y a des années basée essentiellement sur le pillage des populations sauvages a vécu. Nous et d'autres structures avons décidé de nous reposer sur l'élevage et l'acquisition raisonnée des animaux. En cela, nous contruisons un récifalisme plus respectueux de la nature. Cela concerne les amateurs, mais aussi des entreprises, et certaines élevant sur notre territoire, sont en mesure de proposer des molécules originales et très puissantes pour lutter contre des formes non traitées de certaines maladies mortelles.
Comme nous l'avons écrit à l'IFRECOR et aux représentants, directeurs, sénateurs et députés qui se sont donné la mission de protéger les huit régions française abritant des récifs coralliens, il existe un neuvième récif : le récif captif. Et parce que nous aimons nos animaux et en prenons soins, nos petits bacs sont les petites fenêtres à travers lesquelles nous, amateurs, avons la possibilité de faire connaître le monde marin et toutes les menaces qui pèsent contre lui et d'éduquer.
Notre association a choisi d'encourager chaque membre chaque jour à respecter ses animaux sur notre forum, en accueillant entre autre les débutants. Nous nous réjouissons de voir que d'autres forums adoptent des attitudes similaires. Et notre association a aussi choisi d'ouvrir des partenariats avec une entreprise d'élevage et de recherche française et une ONG qui recrée des récifs en Indonésie et vise l'éducation des populations locales sur place et la sensibilisation des populations des pays développés par une forte médiatisation. Dans le même esprit, nous avons commencé à faire des visites commentées dans des musées auprès de groupes de plongée. J'ai engagé mon association sur ces chemins de la même manière que je m'y implique personnellement.
Notre propos est donc la sensibilisation sur toutes les questions touchant le récifalisme et de pousser à l'émergence d'un mouvement de fonds plus vaste. »
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